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L'incarcération en France, un modèle perçu comme défaillant * Les Français assignent de multiples missions au système pénitentiaire : neutraliser des individus dangereux pour la société (74% « tout à fait prioritaire »), mais aussi éviter leur radicalisation en prison (76%) ou la récidive à leur sortie (62%). Dans une moindre mesure, la prison est aussi attendue sur sa capacité à dissuader les citoyens de commettre des délits et des crimes (49% « tout à fait prioritaire ») et à favoriser la future réinsertion des détenus (38%). Au regard de ces objectifs exigeants, les Français dressent néanmoins un constat d'échec. 62% estiment que tous ces objectifs sont mal remplis, les plus jeunes (55%) se montrant plus cléments à l'égard du système que leurs aînés (67% chez les plus de 50 ans). Éviter la radicalisation religieuse des détenus, sujet émergent il y a encore quelques années, se place aujourd'hui comme un des enjeux suscitant le plus d'inquiétudes (91% « objectif mal rempli aujourd'hui »). * Concrètement les prisons riment aujourd'hui avec « surpopulation » selon les Français, qui entretiennent un rapport complexe aux conditions de détention. Concrètement, plus de 80% estiment que les personnes incarcérées subissent fréquemment des violences verbales, physiques, ou sexuelles, une situation à laquelle les personnes issues des catégories supérieures se déclarent plus sensibles que la moyenne. Pour autant, de façon globale, seuls 50% des Français estiment que les conditions d'incarcération des détenus ne sont pas satisfaisantes (jusqu'à 59% chez les plus diplômés d'entre eux). * Entre aveu des difficultés de la prison et reconnaissance de conditions de vie pénibles pour les détenus se glissent ainsi les questions liées au financement du système pénitencier, perçu comme insatisfaisant par la quasi-totalité des Français : 78% se montrent mécontents de la situation actuelle. Le

Les personnes retenues dans les centres de rétention administrative (CRA) bénéficient du droit fondamental à la protection de la santé, qui implique, outre la sécurité sanitaire, un égal accès aux soins ainsi que leur continuité. La prise en charge sanitaire des personnes retenues est confiée aux unités médicales (UMCRA), présentes au sein de chaque CRA. Le CGLPL les a systématiquement visitées lors des 60 visites de CRA qu'il a effectuées depuis 2008. Trois enquêtes sur place portant spécifiquement sur la prise en charge sanitaire des personnes retenues ont en outre été réalisées pour la préparation de cet avis. Les constats révèlent une grande hétérogénéité des pratiques au sein des centres de rétention. Dans le contexte de l'extension de la durée maximale du placement en rétention administrative, qui est passée de 7 jours lors sa création en 1981 à 90 jours à compter du 1er janvier 2019, il est apparu nécessaire au CGLPL de revenir en détail sur les conditions de prise en charge sanitaire des personnes retenues et de rappeler ses recommandations en la matière. Une réorganisation des unités médicales est nécessaire L'encadrement juridique de l'organisation des UMCRA doit être actualisé Les missions des UMCRA doivent être étendues Les financements et le pilotage des UMCRA doivent être renforcés L'accès aux soins des personnes retenues doit être garanti, dans le respect des règles déontologiques L'accès aux soignants doit être facilité Le secret professionnel doit être préservé et le respect de la vie privée garanti Le recours aux chambres de mise à l'écart doit être exceptionnel L'hospitalisation doit conduire à la levée de la mesure de rétention Le repérage et la prise en charge les troubles psychiques sont indispensables La connaissance des troubles psychiques dans les CRA doit être améliorée Le repérage et la prise en charge des troubles psychiques doivent être assurés p

Les personnes retenues dans les centres de rétention administrative (CRA) bénéficient du droit fondamental à la protection de la santé, qui implique, outre la sécurité sanitaire, un égal accès aux soins ainsi que leur continuité. La prise en charge sanitaire des personnes retenues est confiée aux unités médicales (UMCRA), présentes au sein de chaque CRA. Le CGLPL les a systématiquement visitées lors des 60 visites de CRA qu'il a effectuées depuis 2008. Trois enquêtes sur place portant spécifiquement sur la prise en charge sanitaire des personnes retenues ont en outre été réalisées pour la préparation de cet avis. Les constats révèlent une grande hétérogénéité des pratiques au sein des centres de rétention. Dans le contexte de l'extension de la durée maximale du placement en rétention administrative, qui est passée de 7 jours lors sa création en 1981 à 90 jours à compter du 1er janvier 2019, il est apparu nécessaire au CGLPL de revenir en détail sur les conditions de prise en charge sanitaire des personnes retenues et de rappeler ses recommandations en la matière. Une réorganisation des unités médicales est nécessaire L'encadrement juridique de l'organisation des UMCRA doit être actualisé Les missions des UMCRA doivent être étendues Les financements et le pilotage des UMCRA doivent être renforcés L'accès aux soins des personnes retenues doit être garanti, dans le respect des règles déontologiques L'accès aux soignants doit être facilité Le secret professionnel doit être préservé et le respect de la vie privée garanti Le recours aux chambres de mise à l'écart doit être exceptionnel L'hospitalisation doit conduire à la levée de la mesure de rétention Le repérage et la prise en charge les troubles psychiques sont indispensables La connaissance des troubles psychiques dans les CRA doit être améliorée Le repérage et la prise en charge des troubles psychiques doivent être assurés p

L'avis sur la création d'un revenu universel d'activité alerte sur l'urgence de garantir le droit à la vie dans la dignité, alors que la crise sanitaire exacerbe la pauvreté qui sévit en France. Si la réforme des minima sociaux est bienvenue, elle doit être retravaillée pour satisfaire aux objectifs d'amélioration de l'accès aux droits sociaux et de simplification du système de prestations sociales. La CNCDH rappelle notamment que, contrairement à ce que sous-tend en l'état la réforme, l'accès aux prestations sociales ne doit pas être conditionné à la réalisation de « devoirs ». Elle recommande donc la reprise des concertations et insiste sur l'importance de revaloriser les prestations sociales et d'inclure les 18-25 ans et les étrangers en situation régulière parmi les bénéficiaires, afin de garantir le droit à un niveau de vie suffisant consacré par le Préambule de 1946.

"Au Journal officiel du 14 mars 2018, le Contrôleur général a publié un avis relatif aux modules de respect dans les établissements pénitentiaires. Cet avis a été transmis à la ministre de la justice pour qu'elle puisse formuler des observations. Au jour de la publication de cet avis, aucune réponse n'était parvenue au CGLPL. Des établissements pénitentiaires français se sont inspirés du modèle espagnol de « módulos de respeto » pour expérimenter des « modules de respect », dispositifs qui ont pour objectif de : « diminuer les violences, apaiser le climat en détention, définir des nouvelles règles de respect des personnes et de la vie en détention, redonner du sens aux métiers pénitentiaires, intégrer le surveillant dans une équipe de détention, modifier le comportement des personnes détenues (respect des règles de vie en détention, hygiène, bruit, violence) et rendre la personne détenue responsable de sa vie en détention »[1]. Le centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan a été le premier à implanter en 2015 un tel module. Aujourd'hui dix-huit prisons en ont ouvert et vingt établissements supplémentaires ont le projet d'installer un tel module entre 2018 et 2020. Il a semblé important au Contrôleur général des lieux de privation de liberté d'étudier ce dispositif en cours de déploiement et de formuler des recommandations. Pour se faire le CGLPL a visité quatre établissements : les centres pénitentiaires de Mont-de-Marsan, Beauvais et Riom, ainsi que la maison d'arrêt de Villepinte."

"La Contrôleure générale des lieux de privation de liberté publie un rapport  thématique sur "L'intimité au risque de la privation de liberté". Toute décision d'enfermement comporte, de façon plus ou moins explicite, l'autorisation de contrôler la vie des personnes concernées. L'intimité, la capacité de se préserver du regard d'autrui, ne se concilie pas aisément avec la vie collective dans un lieu de privation de liberté. La recherche de la sécurité - prévenir les fugues, évasions, violences contre autrui ou soi-même - peut justifier des atteintes portées à l'intimité mais conduit souvent à négliger ce droit. Les situations sont variables selon les lieux : prisons, hôpitaux psychiatriques, centres de rétention administratives, locaux de garde à vue, centres éducatifs fermés, etc. L'intimité peut être mise à mal dans de nombreux aspects de la privation de liberté, de manière souvent disproportionnée : conditions d'hébergement, promiscuité, mesures de contraintes, fouilles à corps, correspondances, confidentialité des soins, visites des proches ou encore sexualité. Comment concilier respect de l'intimité et obligation de surveillance dans les lieux de privation de liberté ? Comment trouver l'équilibre entre ces exigences contradictoires ? Dans ce rapport, le CGLPL a souhaité explorer les conditions du respect de l'intimité des personnes privées de liberté en s'appuyant sur des exemples concrets issus de ses visites et des courriers qu'il reçoit."

Le garde des Sceaux Jean-Jacques Urvoas a récemment annoncé la construction de 10 000 à 16 000 nouvelles places de prison d'ici 2025. Ce plan ambitieux a pour objectif de développer l'encellulement individuel mais également d'améliorer les conditions de détention dans les prisons, où la pression se fait très forte. Ces dernières semaines, les incidents se sont multipliés avec notamment la tentative de meurtre contre un gardien dans la prison d'Osny dans le Val-d'Oise et la mutinerie dans le centre pénitentiaire de Vivonne dans la Vienne. Pour les Français interrogés par l'Ifop pour Dimanche Ouest France, les difficultés actuelles dans les prisons s'expliquent d'abord par la surpopulation carcérale (80% de citations), loin devant l'attitude des détenus (40%), l'état des locaux (30%) ou l'attitude des surveillants (6%). Le nombre de personnes placées derrière les barreaux n'a de fait jamais été aussi important avec près de 69 000 détenus pour 58 000 places. Dans ce contexte, le problème de la surpopulation est encore davantage pointé du doigt par les interviewés qu'en janvier 2000, au moment de la parution du livre de Véronique Vasseur sur les conditions de vie dramatiques à la prison de la Santé à Paris, livre qui engendra un large débat. A l'époque, 71% des personnes interrogées mettaient en cause la surpopulation, ils sont aujourd'hui 80%.

"La présente proposition de loi propose de mettre en place en France le principe d'une participation financière des détenus aux frais de leur incarcération. Selon Christiane Taubira, ministre de la justice, Garde des Sceaux, la France considère la privation de liberté comme une mission régalienne et il n'est pas dans la logique, dans l'histoire et dans la culture de la France de faire participer les détenus aux frais de leur détention (audition du 3 février 2015 par la commission d'enquête parlementaire sur la surveillance des filières et des individus djihadistes). Ce n'est pas notre position. En période de difficulté budgétaire, il convient que chacun contribue au redressement de nos finances publiques. Il n'est pas approprié que les détenus qui ont des moyens financiers soient intégralement entretenus par la société. Pour déterminer le montant exigible de la part des détenus, il convient de retenir non seulement un critère de revenu mais également un critère patrimonial. L'ensemble des moyens d'existence (comme le logement) et le train de vie, parfois conséquents chez les délinquants, doivent être pris en compte. Cela existe d'ores et déjà pour l'instruction des dossiers de la CMU ou de l'AME. "

La Contrôleure générale des lieux de privation de liberté publie un rapport thématique sur « Les droits fondamentaux à l'épreuve de la surpopulation carcérale ». En France, le constat est bien connu et unanimement dénoncé : la surpopulation carcérale est constante, elle progresse et rien ne semble pouvoir la résorber. La préoccupation du Contrôleur général des lieux de privation de liberté concernant cette question n'est pas nouvelle. Témoin privilégié du profond décalage entre les normes applicables et la réalité quotidienne des conditions de vie des personnes détenues, le CGLPL observe les conséquences dramatiques de la surpopulation carcérale sur les droits fondamentaux, tant lors de ses visites qu'à travers les courriers qu'il reçoit. Il est du devoir du CGLPL de dénoncer ces atteintes aux droits et d'interpeller les autorités françaises pour les mettre face à leurs responsabilités et les inciter à mettre en œuvre une politique globale, cohérente et de long terme pour résorber définitivement la surpopulation carcérale. Partant du constat, le plus concret et le plus étayé possible, que la surpopulation carcérale porte atteinte à l'ensemble des droits fondamentaux et dénature le sens de la peine privative de liberté, le présent rapport a pour ambition de contribuer aux propositions susceptibles de remédier efficacement à la surpopulation carcérale. Le rapport complet sera disponible en ligne à partir du 21 mars

"À leur suite, des bénévoles assureront désormais une présence attentive et chaleureuse auprès des détenues. Avec cet article cle Les changements dans la vie religieuse ne sont pas des catastrophes C'est dans leur petite chapelle, située entre les murs du palais de justice de l'île de la Cité, que l'adieu leur a été fait. Cent quarante-huit ans de présence au cœur du dépôt de police du palais ont été salués au cours d'une messe d'action de grâce célébrée le 30 avril, par le cardinal André Vingt-Trois, archevêque de Paris. Avocats, magistrats, gardiennes de la paix avaient tous de bonnes raisons d'exprimer leur reconnaissance à des religieuses aussi discrètes que dévouées. L'absence de vocations depuis une dizaine d'années dans cette congrégation dont la maison-mère est située au Dorat (Haute-Vienne) a conduit la supérieure générale à décider de la fermeture de l'une des communautés, celle du dépôt de police du palais de justice de Paris. « Nous n'étions plus que cinq, et j'étais la plus jeune », explique Sœur Bénédicte, responsable de la communauté du Dépôt qui comptait il y a dix ans encore une douzaine de religieuses."

"La loi du 24 novembre 2009 dite pénitentiaire ne traite des enfants vivant avec leurs mères détenues que pour prévoir une convention éventuelle entre l'établissement pénitentiaire et le département où il est implanté. Cette convention se limite à faciliter la socialisation de l'enfant. Or, le problème prioritaire de ces enfants et de leurs mères et celui de l'accès rapide aux soins : la circulaire interministérielle du 30 octobre 2012 relative au suivi sanitaire des détenus prévoit que seuls des médecins de ville et non l'unité sanitaire de l'établissement peuvent être consultés et, de surcroît, « l'extraction » étant réservée aux détenus, la sortie de ces enfants par le personnel pénitentiaire n'est pas prévue. Par ailleurs, de nombreux établissements vétustes sont inadaptés à la présence d'enfants en bas âge. Ceux-ci et leurs mères doivent y subir un cadre de vie éprouvant (absence d'espace et de lumière, isolement dans des cellules trop petites, enfermement permanent, absence de nurserie) dont les conséquences peuvent s'avérer néfastes au quotidien pour l'enfant et, plus largement, pour son développement. La plupart des établissements pénitentiaires ne disposent pas des espaces nécessaires à la présence d'enfants en prison et, quand cela est le cas, ceux-ci sont insuffisants. Il est donc grand temps de donner à ces enfants des droits non seulement équivalents à ceux des détenus, mais également un cadre de vie décent et adapté. C'est l'objet de cette proposition de loi."

Depuis les aliénistes, les psychiatres ont toujours constaté la présence de nombreux malades mentaux en détention. Des études épidémiologiques récentes confirment notamment la très large surreprésentation des personnes souffrant de schizophrénie. L'organisation des soins psychiatriques en milieu carcéral tient compte de cette complexité en mettant en place des niveaux de prise en charge différents et hiérarchisés, dans chaque prison et par le biais de structures régionales, dont les récentes unités hospitalières spécialement aménagées. La clinique de la psychose en détention est à la fois identique à celle rencontrée habituellement et spécifique : des états psychotiques aigus transitoires particuliers, les effets pathogènes de la détention sur des sujets fragiles au plan de l'organisation de la personnalité, la réticence aux soins qui ne peuvent être imposés en détention et l'importance des facteurs de stress en lien avec la vie carcérale complexifient les tableaux symptomatiques classiques, comme les prises en charge. Enfin, les actes médico-légaux et de délinquance commis par les schizophrènes sont évalués par les juridictions et les experts de manière variable, la tendance étant clairement à la responsabilisation du malade qui accroit sa présence en détention. De ce fait, les différents dispositifs de soin, et notamment les plus récemment mis en place, apparaissent opérants.

"e Pape a reçu ce matin une délégation de l'Association internationale de droit pénal, devant laquelle il a développé trois points qui interpellent l'Eglise dans sa mission d'évangélisation et de promotion de la personne. Rappelant d'emblée la nécessité de disposer d'instruments légaux étrangers rejetant le recours au bouc émissaire, c'est à dire un individu accusé injustement des maux affectant la communauté mais qu'elle sacrifie, il a également repoussé l'idée selon laquelle la sanction pénale se suffit à elle même. Il faut au contraire élargir les politiques socio-économiques et de réinsertion sociale. Réaffirmant la primauté de la vie et de la dignité de la personne, il a rappelé le rejet absolu de la peine de mort, inadmissible pour les chrétiens, et insisté sur les exécutions extra-judiciaires, ces homicides volontaires perpétrés dans certains pays par des forces de l'ordre usant d'une violence disproportionnée pour appliquer l'ordre et faire respecter la loi."

"n identifiant le profil Facebook de détenus, le journal La Voix du Nord est parvenu à entrer en contact avec certains d'entre eux et à recueillir leur avis sur la vie en prison. Le journal La voix du Nord a « fouiné » sur Facebook pour discuter avec des prisonniers. Leur premier constat : ils sont « loin d'être déconnectés de la vie extérieure ». En observant les photos des détenus, on les aperçoit en promenade, en train de discuter, de faire de la musculation. Pour entrer en contact avec eux, les journalistes n'ont pas eu besoin d'utiliser des stratagèmes compliqués."

"A la suite d'une très intense journée de formation intitulée « La traversée de l'épreuve », le 18 janvier dernier, nous avons recueilli deux témoignages. Celui du père Paul, prêtre accompagnateur, et celui de Marie, aumônier hospitalier. Tous deux nous disent comment ils ont vécu cette formation, ainsi que la place de leurs rencontres dans leur vie de chrétiens. Cette journée, était animée par Sœur Anne Lécu, dominicaine, philosophe et médecin pénitentiaire depuis plus de 20 ans à la prison de Fleury-Mérogis . Son expérience professionnelle l'a amenée à de nombreuses réflexions sur l'épreuve. « Quand la vie nous impose ses choix, par la maladie, le deuil, les circonstances… on se retrouve comme exilé de nos existences, comme chassé de chez nous ! »."

"Ludovic n'a pas eu la vie facile… Il a longtemps été le détenu de la violence de ses propres parents avant d'être détenu de sa propre violence, puis de la prison. Comme pour d'autres l'amour d'une femme ou la passion d'un travail, c'est la religion qui l'a sauvé. Aujourd'hui témoin de la Fraternité Bon Larron, il a depuis quelques années repris le groupe de prière des Prisons de France. Son long témoignage a été réécrit car Ludovic souffre d'une dyslexie que personne n'a pris en compte dans son enfance. Loin du prosélytisme, ce texte témoigne de ses doutes, de ses espoirs, de la confiance trouvée et de la confiance en l'autre."

"En début d'après-midi, dimanche, à l'occasion de sa visite en Sardaigne, le Saint-Père s'est adressé aux nombreux pauvres et détenus pris en charge par la Caritas diocésaine. Dans son ministère, l'ancien archevêque de Buenos Aires a toujours accordé une large place aux plus démunis et aux laissés-pour-compte et plus spécialement aux prisonniers. C'est, du reste, dans une prison pour mineurs, dans un geste sans précédent, qu'il avait célébré la messe du Jeudi Saint quelques jours après son élection. A Cagliari, c'est dans la cathédrale que le pape François s'est adressé aux pauvres et aux détenus pour leur rappeler que le Seigneur les aime et que tant de personnes de bonne volonté les accompagnent par la prière et les actes ; mais aussi pour souligner que la charité n'est pas une forme d'assistanat pour avoir la conscience tranquille, mais un choix de vie ; que l'humilité du Christ n'est pas une idéologie ; que Jésus n'est pas venu au monde pour se montrer, « pour faire un défilé », mais pour être suivi, y compris dans les vicissitudes, la souffrance et dans les murs d'une prison. "

"La peine de mort « est une offense à l'inviolabilité de la vie et à la dignité de la personne humaine qui contredit le dessein de Dieu pour l'homme et la société, et sa justice miséricordieuse », écrit le pape François ce vendredi 20 mars dans une lettre remise à une délégation de la Commission internationale contre la peine de mort, qu'il a reçue en audience privée au Vatican."

« La période où le détenu arrive en prison est la plus dure. C'est là que la Bible est la plus indispensable. Les détenus ne la demandent pas pour nous faire plaisir : pendant nos visites dans les cellules, la Bible est visible, ouverte sur le lit, sur la table, ou bien ils la referment quand on arrive. »

Souvent définis seulement par les actes qui les ont menés en prison, les jeunes détenus sont rarement interrogés sur leur vie affective, amoureuse et/ou sexuelle. Cette enquête qualitative originale, menée pendant un an dans cinq prisons pour mineurs en France métropolitaine, montre la diversité des expériences des filles et des garçons incarcérés en matière d'intimité et de gestion de la sexualité, dans et hors les murs. Elle souligne une grande proximité des parcours sexuels et affectifs de ces jeunes avec les « autres jeunes » de leur génération et de leur milieu social, bien que la détention produise des effets singuliers sur leurs parcours.